L’Humain d’Abord ! en vidéo
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Michelle Gréaume - IG PPL Gouvernance de l'AEFE et création des instituts de formation - 27-01-22
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Le Sénat débat ce jeudi 27 janvier des dispositions d'une proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement du français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation.
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Sénat - Jérémy Bacchi - QAG + réponse - Groupe CRCE - Feux de forêt - 20-07-2022
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Mercredi 20 juillet 2022, alors que la Gironde et la Bretagne sont ravagés par des feux de forêt dévastateurs, Jérémy Bacchi pour le groupe CRCE a interrogé le Gouvernement sur ses intentions pour limiter le risque que cela ne se reproduise chaque année, et sur les moyens humains et techniques mis à disposition pour lutter contre ces événements climatiques d'une ampleur inédite.
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Eric Bocquet - Groupe CRCE - PPL cabinets de conseil - Défense amendement 46 - 18/10/22
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Après le rapport au vitriol de la commission d'enquête, les sénateurs ont adopté ce 19 octobre, à une large majorité, la proposition de loi transpartisane qui vise à mieux encadrer le recours aux consultants privés dans l’administration. Elle renforce la transparence et les contrôles. Le gouvernement s’est engagé à ce qu’elle soit examinée à l’Assemblée nationale.
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Sénat-Collectivités Territoriales - rescrit préfectoral et dérogation aux normes - Réponse
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Jeudi 21 juillet 2022 se tenait au Sénat, au sein de la Délégation aux collectivités territoriales, une réunion relative à la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Était reçue la Direction Générale des collectivités locales sur deux sujets : le pouvoir de dérogation aux normes et sur le rescrit préfectoral.
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Michelle Gréaume - PPL Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie
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Dimanche 7 décembre 2022, le groupe CRCE présentait au débat sa proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie.
C'est Fabien Gay qui présentait la portée et l'intérêt du texte à l'ensemble des sénateurs, appelant de ses vœux un consensus sur la question. Il n'a pas été adopté par le Sénat.
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Groupe CRCE - Eric Bocquet - Explication de vote sur amendement 309 - PLF 2023- 19-11-22
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Discuté depuis le 17 novembre au Sénat, le Projet de loi de finances pour 2023 a fait l'objet de nombreuses interventions du groupe CRCE.
Vous trouverez ci-dessous une partie de celles prononcées par Eric Bocquet et Michelle Gréaume.
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Groupe CRCE - Eric Bocquet - Explication de vote sur amendement 459 - PLF 2023- 19-11-22
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Discuté depuis le 17 novembre au Sénat, le Projet de loi de finances pour 2023 a fait l'objet de nombreuses interventions du groupe CRCE.
Vous trouverez ci-dessous une partie de celles prononcées par Eric Bocquet et Michelle Gréaume.
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Gpe CRCE - Eric Bocquet - Explication de vote sur amendements 590 et 457 - PLF 2023 - Sénat-19-11-22
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Discuté depuis le 17 novembre au Sénat, le Projet de loi de finances pour 2023 a fait l'objet de nombreuses interventions du groupe CRCE.
Vous trouverez ci-dessous une partie de celles prononcées par Eric Bocquet et Michelle Gréaume.
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Groupe CRCE - Eric Bocquet - Amendement 819 après article 4 quinquies - PLF 2023- 19-11-22
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Discuté depuis le 17 novembre au Sénat, le Projet de loi de finances pour 2023 a fait l'objet de nombreuses interventions du groupe CRCE.
Vous trouverez ci-dessous une partie de celles prononcées par Eric Bocquet et Michelle Gréaume.
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Groupe CRCE - Eric Bocquet - Amendement 843 sur article 5 - PLF 2023- 21-11-22
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Discuté depuis le 17 novembre au Sénat, le Projet de loi de finances pour 2023 a fait l'objet de nombreuses interventions du groupe CRCE.
Vous trouverez ci-dessous une partie de celles prononcées par Eric Bocquet et Michelle Gréaume.
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Débat sur la Taxation des superprofits - PLF 2023 - 19-11-22
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Discuté depuis le 17 novembre au Sénat, le Projet de loi de finances pour 2023 a fait l'objet de nombreuses interventions du groupe CRCE.
Vous trouverez ci-dessous une partie de celles prononcées par Eric Bocquet et Michelle Gréaume.
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Groupe CRCE - Eric Bocquet - Amendement 844 sur article 5 - PLF 2023- 21-11-22
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Discuté depuis le 17 novembre au Sénat, le Projet de loi de finances pour 2023 a fait l'objet de nombreuses interventions du groupe CRCE.
Vous trouverez ci-dessous une partie de celles prononcées par Eric Bocquet et Michelle Gréaume.
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