Eric BocquetPLF 2024 - Amendement 901 sur article après 12 - 27-11-23 En savoir plus

A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat. Replier

Michelle Gréaume - PLFSS 2024 -Sénat- Groupe CRCE-K - Après article 10 quinquies amdt 908 - 15-11-23 En savoir plus

Lundi 13 novembre 2023 débutaient au Sénat les débats sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale. Vous retrouverez dans cet article les interventions de Michelle Gréaume et Eric Bocquet dans ces débats. Replier

Michelle Gréaume - QAGPrime exceptionnelle de pouvoir d'achat - 22-11-23 En savoir plus

Mercredi 22 novembre 2023, c'est Michelle Gréaume qui s'est exprimée au nom du groupe CRCE-K sur les difficultés financières des communes. C'est le Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Christophe Béchu, qui lui a répondu. Replier

Michelle Gréaume - IGPartenariats France et pays africains - 21-11-23 En savoir plus

Mardi 21 novembre dans la soirée, le Sénat siégeait concernant une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur les partenariats renouvelés entre la France et les pays africains. C'est Michelle Gréaume qui s'est exprimée dans ce débat au nom du groupe CRCE. Replier

Eric Bocquet -Gpe CRCE-K- PLF 2024 - Motion tendant à opposer la question préalable-23-11-23 En savoir plus

A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat. Replier

Eric BocquetPLF 2024 - Amendement 885 sur l'article 1er - 23-11-23 En savoir plus

A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat. Replier

Eric BocquetPLF 2024 - Amendement 886 sur l'article 1er - 24-11-23 En savoir plus

A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat. Replier

Eric BocquetPLF 2024 - Amendement 923 sur l'art 3 sexvicies - 25-11-23 En savoir plus

A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat. Replier

Egalité homme-femme : le Sénat adopte le taux de prélèvement individualisé pour les couples En savoir plus

A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat. Replier

Eric BocquetPLF 2024 - Amendement 907 sur article add après 4 - 25-11-23 En savoir plus

A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat. Replier

Eric BocquetPLF 2024 - Amendement 897 - Coup de sang - 24-11-23 En savoir plus

A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat. Replier

Eric BocquetPLF 2024 - Amdt Bananes Jersey prix de transfert - 28-11-23 En savoir plus

A partir du 23 novembre 2023, les sénatrices et sénateurs sont mobilisés sur le Projet de loi de finances pour 2024 présenté par le Gouvernement et ayant fait l'objet de l'application de l'article 49-3 à l'Assemblée Nationale, empêchant tout débat. Replier

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